Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOP GEL
LES VERGERS DE L'ILE, SAS

Numéro de dépôt :
96604307
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2025

Présentation de la marque STOP GEL

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS DE L'ILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VERGERS DE L'ILE domicilié(e) 37 rue de crussol - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 398 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VERGERS DE L'ILE, SAS, Mr CHAZALET Christian domicilié(e) 37 Rue de crussol - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque STOP GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque STOP GEL arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

LES VERGERS DE L'ILE a également déposé les autres marques suivantes : STOP STOPGEL BOUGIE ANTIGEL


LES VERGERS DE L'ILE, SAS - 37 rue de crussol - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 403398001


LES VERGERS DE L'ILE, SAS, Mr CHAZALET Christian - 37 Rue de crussol - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300087 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602790 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663462 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Bougie antigel composée avec de la cire d'origine pétrolière.Utilisation contre les gelées printanières pour les vignes et vergers